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R.C.A.3V.Q. 194 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Date d'entrée en vigueur

2017-09-01 Afficher le document à cette date

90.(Abrogé : 2016, R.C.A.3V.Q. 212, a. 128.).

2015, R.C.A.3V.Q. 194, a. 90; 2016, R.C.A.3V.Q. 212, a. 128.

2015-12-20 Afficher le document à cette date

90.La tarification pour les cours aquatiques pour personnes de 55 ans ou plus durant sept semaines à raison de quatre cours par semaine à la piscine Sylvie-Bernier ou Jacques-Amyot est la suivante :

1°le tarif est de 163 $ pour un résident;

2°le tarif est de 270 $ pour un non-résident.

Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.

2015, R.C.A.3V.Q. 194, a. 90.

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1°le tarif est de 163 $ pour un résident;

2°le tarif est de 270 $ pour un non-résident.

Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.

2015, R.C.A.3V.Q. 194, a. 90.

Règlements de la Ville de Québec

R.C.A.3V.Q. 194 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 90
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